Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03649 posée par M. Joël Guerriau

    Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04087 posée par M. Yves Détraigne

    Démographie des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10526 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de la gynécologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15322 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17299 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21427 posée par M. Loïc Hervé

    Fragilité financière des médecins de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

    Bassin de proximité de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne