Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0730G posée par M. Alain Milon

    Loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réglementation applicable aux bars à chichas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0652G posée par M. Gilbert Barbier

    Grève des médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18447 posée par M. Claude Kern

    Pérennité des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19240 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences de l'interdiction de vapoter dans le monde de l'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne