Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 03327 posée par M. Henri Tandonnet

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03406 posée par Mme Françoise Férat

Réforme des études des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat

Retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03764 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétudes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Hervé Marseille

Application de la réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé

Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence