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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 12375 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Impact de la pénurie du technétium 99m sur la santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13121 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Situation préoccupante de la CNAV
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 24312 posée par Mme Annick Billon
Modalités d'instruction des demandes d'indemnisations par le comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
La question est caduque
Pertinence