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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat
Consommation de psychotropes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10305 posée par M. Hervé Maurey
Rapport prévu par l'article 41 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat
Nanoparticules dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 15987 posée par M. Yves Détraigne
Harcèlement dans les transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 14953 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Présence de 175 substances chimiques dangereuses dans des matériaux au contact des aliments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17238 posée par M. Jean-Claude Luche
Conditions d'attribution de l'aide sociale à l'hébergement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19433 posée par M. Hervé Maurey
Automédication
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti
Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22907 posée par M. Olivier Cigolotti
Prise en charge sanitaire en milieu carcéral
La question est caduque
Pertinence