Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 19585 posée par M. Bernard Delcros

Reconnaissance des unités Alzheimer dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

14/01/2016
Pertinence
Question n° 10338 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

06/02/2014
Pertinence
Question n° 08895 posée par M. Christian Namy

Versement de l'APA en cas d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau

Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08219 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/09/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23493 posée par M. Jean-Marie Bockel

Préoccupations des retraités et des personnes âgées

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 20469 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Difficultés des personnes âgées face aux démarches informatisées

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 08245 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence