Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0229S posée par M. Yves Détraigne

    Développement des réseaux de soins et accès à la santé pour tous

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03854 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du don de sang et de plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10526 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de la gynécologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10633 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance du trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22681 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne