Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

Combattre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20449 posée par M. Yves Détraigne

Mise en oeuvre d'un nouveau plan national « maladies rares »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 10633 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance du trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22681 posée par M. Yves Détraigne

Combattre la maladie de Lyme

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

07/07/2016
Pertinence
Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

25/09/2014
Pertinence