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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0821G posée par Mme Élisabeth Doineau
Lutte contre le diabète
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20954 posée par Mme Élisabeth Doineau
Retards dans les délais d'inscription des produits sur la liste des produits et prestations
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20398 posée par Mme Élisabeth Doineau
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18671 posée par Mme Élisabeth Doineau
Conséquences du report du versement de la prime à la naissance
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau
Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20922 posée par Mme Élisabeth Doineau
Trisomie 21 et intégration
La question est caduque
Pertinence