Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

    Diagnostic de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20578 posée par M. Claude Kern

    Revendications des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18447 posée par M. Claude Kern

    Pérennité des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18448 posée par M. Claude Kern

    Protection sociale des auteurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25684 posée par M. Claude Kern

    Profession d'herboriste

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23275 posée par M. Claude Kern

    Baisse tarifaire de produits et prestations remboursables dans le secteur de la podo-orthèse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15026 posée par M. Claude Kern

    Attribution des pensions de réversion pour les bénéficiaires de deux pays membres de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible