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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

1. Question n° 1503S posée par Mme Annick Billon

   Interventions territoriales de l'État et marais poitevin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   28/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 0903G posée par M. Christian Namy

   Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   10/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 19777 posée par M. Joël Guerriau

   Maintien de l'équité entre les territoires métropolitains et ultramarins pour les éco-organismes

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/01/2016

   Pertinence

4. Question n° 19463 posée par Mme Françoise Gatel

   Obligation des distributeurs de matériaux de construction à prendre à leur charge la valorisation des déchets

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   24/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 0598G posée par Mme Chantal Jouanno

   Crédits budgétaires alloués à l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Barrage de Charlas

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/03/2013

   Pertinence