Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé
Politique générale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 24644 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 23726 posée par Mme Françoise Gatel
Crédit d'impôt compétitivité emploi et entreprises adaptées sous forme associative
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 23085 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Difficultés liées au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 22930 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 00068 posée par M. Yves Détraigne
Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00147 posée par Mme Sophie Joissains
Industrie du médicament
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25953 posée par M. Yves Détraigne
Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24150 posée par Mme Sophie Joissains
Industrie du médicament
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne
Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique
La question est caduque
Pertinence