Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

Régime additionnel de retraite des maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03935 posée par M. Jean-Claude Merceron

Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 04007 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 0180G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ÉSPÉ

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2013
Pertinence
Question n° 00150 posée par Mme Sophie Joissains

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 16060 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accompagnement éducatif

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 20403 posée par M. Yves Détraigne

Remplacement des enseignants absents

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20707 posée par Mme Françoise Férat

Remplacement des professeurs absents

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 21246 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 22531 posée par Mme Annick Billon

Suppression de classes bilangues en Vendée

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses