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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 03923 posée par M. Jean-Marie Bockel
Directive "nitrates"
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé
Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 12949 posée par M. Christian Namy
Présence du loup dans le département de la Meuse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 14290 posée par Mme Chantal Jouanno
Rôle des associations de protection animale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20520 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mise en application de l'article 41 de la loi d'avenir pour l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence