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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12949 posée par M. Christian Namy
Présence du loup dans le département de la Meuse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06562 posée par M. Henri Tandonnet
Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature des installations classées
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06477 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien de la rubrique 2255 dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06393 posée par M. Jean-Marie Bockel
Alcool de bouche
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05353 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Classement du frelon asiatique comme nuisible de première catégorie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Barrage de Charlas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence