Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0990G posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de la ligne ferroviaire du Cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0978G posée par Mme Catherine Deroche

    Aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0928G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Référendum Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec

    Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13265 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Ligne de TGV Paris-Nurieux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard

    Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte