Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 20359 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

Remboursement de la radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 07883 posée par M. Yves Détraigne

Frais de transport des enfants handicapés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 03649 posée par M. Joël Guerriau

Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23982 posée par Mme Annick Billon

Nomination des assesseurs des tribunaux des affaires de sécurité sociale

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 12497 posée par M. Hervé Marseille

Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

La question est caduque

10/07/2014
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses