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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 24425 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24049 posée par M. Loïc Hervé

    Application de l'article 81 de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24052 posée par M. Loïc Hervé

    Modalités d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23925 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Décret fixant le seuil de recours obligatoire à un architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye

    Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20358 posée par M. Olivier Cigolotti

    Renforcement des contrôles sur la rédaction des offres d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19531 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Liberté de programmation musicale des radios

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto

    Guichet unique du spectacle occasionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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