Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 21385 posée par M. Vincent Delahaye

    Recrudescence de la circulation des quads et autres mini-motos

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19160 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Limitation de la transmission de lumière visible sur les vitres avant des véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20643 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleure visibilité des enfants piétons

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15346 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation relative aux véhicules sans permis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13566 posée par Mme Sophie Joissains

    Sanction de toutes les infractions au code de la route filmées par vidéo

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12736 posée par M. Yves Détraigne

    Réduction de la limitation de vitesse sur les routes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10525 posée par M. Yves Détraigne

    Réduction de la limitation de vitesse sur les routes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses