Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1808 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1706 trouvées
-
Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 09087 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place des organes institutionnels prévus par l'accord sur l'espace économique européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot
Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12003 posée par M. Georges Gruillot
Développement politique et opérationnel de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 13102 posée par M. Michel Moreigne
Elargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale et orientale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 102 trouvées
-
Question n° 13687 posée par M. André Maman
Rapport sur l'utilisation des drogues publié par l'OEDT
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 32364 posée par M. Alain Journet
Sauvetage de la race des taureaux de Camargue
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05117 posée par M. Michel Moreigne
Création de la zone pan euro-méditerranéenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12342 posée par Mme Odette Terrade
Pollution de l'air intérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14735 posée par M. Marcel Rainaud
Situation économique de la Hongrie
La question est caduque
Pertinence