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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01135 posée par M. Marcel Bony
Avenir de l'OCM " lait "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17904 posée par M. André Maman
Dégradation de l'environnement en Europe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0645S posée par M. Philippe Leroy
Réforme des aides à finalité régionale proposée par la Commission européenne
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau
Pollution de la Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19168 posée par Mme Annick Billon
Service médical d'urgence par hélicoptère sur l'île d'Yeu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18315 posée par M. Jean-Marie Janssens
Évolution des modalités de distribution de l'électricité en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18873 posée par M. Arnaud de Belenet
Évolution des modalités de distribution de l'électricité en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19327 posée par M. Alain Houpert
Marché intérieur de l'électricité et place des élus locaux
La question est caduque
Pertinence