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2459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2307 trouvées
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Question n° 04709 posée par M. André Rouvière
Fédération française de crémation
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 13007 posée par M. René Trégouët
Etendue des possibilités de déduction fiscale aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01514 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fonctionnement des services de santé des prisons
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03371 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09087 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place des organes institutionnels prévus par l'accord sur l'espace économique européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 13687 posée par M. André Maman
Rapport sur l'utilisation des drogues publié par l'OEDT
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 32364 posée par M. Alain Journet
Sauvetage de la race des taureaux de Camargue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38636 posée par M. Pierre Fauchon
Transfert de compétences et régime du bail emphytéotique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11832 posée par M. Philippe Richert
Application de la résolution 520 de l'ONU concernant le Liban
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05117 posée par M. Michel Moreigne
Création de la zone pan euro-méditerranéenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence