Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 36308 posée par M. Louis de Broissia

    Situation au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15026 posée par M. Louis de Broissia

    Menaces sur les droits de l'homme au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22189 posée par M. Bernard Piras

    Pratique du Falun Gong en Chine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17111 posée par M. Michel Raison

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17393 posée par M. Michel Raison

    Mort d'un moine tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon

    Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage

    La question est caduque

    Pertinence Faible