Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16193 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stockage et destruction des engins résiduels de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04099 posée par M. Pierre André

    Médaille des blessés civils

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02796 posée par M. Pierre André

    Médaille des blessés civils

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13675 posée par M. Louis Souvet

    Moyens de la direction générale de la sécurité extérieure

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11929 posée par M. Auguste Cazalet

    Intégration de l'indemnité de sujétions spéciales de police pour les retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses