Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 07977 posée par M. François Grosdidier
Formations initiale et continue dans la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06716 posée par M. François Grosdidier
Formations initiale et continue dans la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16453 posée par M. François Grosdidier
Lutte contre la délinquance à Hombourg-Haut
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 15131 posée par M. François Grosdidier
Fonctionnement du conseil municipal et interdiction par le maire du vote d'un adjoint
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 14730 posée par M. François Grosdidier
Aide de l'État à l'équipement de protection des policiers municipaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 14660 posée par M. François Grosdidier
Responsabilité des communes dans la gestion des associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13119 posée par M. François Grosdidier
Suppression des sous-préfectures de Boulay et de Château-Salins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11011 posée par M. François Grosdidier
Découpage cantonal en Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11020 posée par M. François Grosdidier
Conditions d'utilisation des véhicules de collectivités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09424 posée par M. François Grosdidier
Financement des partis politiques
La question est caduque
Pertinence