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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 181 trouvées
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Question n° 05186 posée par M. Robert del Picchia
Sécurité maritime
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 05427 posée par M. Robert del Picchia
Non-paiement des retraites des Français de la République démocratique du Congo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05878 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement des cautionnements aux Français du Gabon
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06133 posée par M. Robert del Picchia
Dysfonctionnements au consulat de Douala
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06340 posée par M. Robert del Picchia
Suppression de la civilité " Mademoiselle "
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia
Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09870 posée par M. Robert del Picchia
Statut fiscal des fondations aidant les établissements scolaires français à l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09872 posée par M. Robert del Picchia
Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10605 posée par M. Robert del Picchia
Recours des usagers face à l'administration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14602 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement des frais médicaux
La question est caduque
Pertinence