Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
534 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 445 trouvées
-
Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet
Saturation de l'autoroute A 4
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 04580 posée par M. Jean-Marie Poirier
Limitation de l'exploitation des avions à réaction subsoniques
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 04581 posée par M. Jean-Marie Poirier
Antennes relais de téléphonie mobile
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0052G posée par Mme Hélène Luc
Situation en Irak
Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidences de conseils généraux
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
-
Question n° 04795 posée par M. Jean-Marie Poirier
Recrutement des policiers municipaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04796 posée par M. Jean-Marie Poirier
Disparités entre les agents d'un établissement public de coopération intercommunale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04925 posée par M. Jean-Marie Poirier
Maintenance du parc informatique des établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05643 posée par M. Jean-Marie Poirier
Régime de garantie d'évolution de la dotation globale de fonctionnement des communautés d'agglomération créées ex nihilo
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10091 posée par M. Jean-Marie Poirier
Modification de la liste des zones urbaines sensibles (ZUS)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence