Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 320 trouvées
-
Question n° 0075S posée par M. Dominique Mortemousque
Réorganisation des services publics en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 0087S posée par M. Paul Blanc
Problèmes de gestion des communes situées en aval d'un barrage
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet
Saturation de l'autoroute A 4
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 04894 posée par M. Jean Louis Masson
Réintégration de l'arrondissement de Boulay dans la carte des aides européennes
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 04910 posée par M. Serge Mathieu
Prolifération des panneaux publicitaires au bord des routes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 10154 posée par M. André Pourny
Saisine de la DATAR par les élus locaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0015A posée par M. Louis de Broissia
Modalités de transfert des routes nationales d'intérêt local aux conseils généraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19364 posée par M. Paul Girod
Relations de l'État et des communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22671 posée par M. Philippe Richert
Manifestation négationniste
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22773 posée par Mme Esther Sittler
Manifestation du 18 mars 2006 contre la décision de la municipalité de Lyon d'ériger un mémorial du génocide arménien
La question est caduque
Pertinence