Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16297 posée par Mme Vivette Lopez

Inquiétudes sur la prolifération des sangliers dans le département du Gard

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/05/2015
Pertinence
Question n° 1005S posée par M. Daniel Chasseing

Déchets verts en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

05/02/2015
Pertinence
Question n° 14644 posée par Mme Vivette Lopez

Inquiétudes sur la prolifération des sangliers dans le département du Gard

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14420 posée par M. Jean-Marie Morisset

Accessibilité des établissements recevant du public

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/01/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15336 posée par Mme Colette Giudicelli

Politique concernant la ruralité

La question est caduque

19/03/2015
Pertinence
Question n° 14026 posée par Mme Christiane Hummel

Réforme des rythmes scolaires dans les territoires ruraux

La question est caduque

04/12/2014
Pertinence
Question n° 20296 posée par M. Alain Houpert

Redéfinition de la notion de commencement d'exécution des travaux

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence