Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 0473G posée par Mme Brigitte Micouleau

Manifestations à Toulouse et à Nantes

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/03/2015
Pertinence
Question n° 15093 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Emploi de la force et de la violence par certaines associations écoterroristes

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/03/2015
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Éric Jeansannetas

Retour sur les événements à Sivens et le décès de Rémi Fraisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2014
Pertinence
Question n° 11432 posée par M. Roger Karoutchi

Réunion néo-nazie dans le Jura

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/05/2014
Pertinence
Question n° 06711 posée par M. Gérard Bailly

Comptage des participants aux manifestations publiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny

Chasseurs et éco-terroristes

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 24517 posée par M. Alain Dufaut

Tenue d'une manifestation turque à Lyon

La question est caduque

28/09/2006
Pertinence
Question n° 22773 posée par Mme Esther Sittler

Manifestation du 18 mars 2006 contre la décision de la municipalité de Lyon d'ériger un mémorial du génocide arménien

La question est caduque

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Philippe Richert

Manifestation négationniste

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence