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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 15583 posée par M. Alain Houpert

   Suivi psychologique du personnel navigant

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/04/2015

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2. Question n° 0559G posée par M. François Patriat

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2010

   Pertinence

3. Question n° 24465 posée par M. Pierre André

   Contribution de solidarité des entreprises de transport visées par l'interdiction de circuler le lundi de Pentecôte

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   21/09/2006

   Pertinence

4. Question n° 24441 posée par Mme Brigitte Bout

   Contribution de solidarité des entreprises de transports routiers et interdiction de circulation des véhicules le lundi de Pentecôte

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   14/09/2006

   Pertinence

5. Question n° 22602 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Revalorisation des pensions de retraite des marins

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   06/04/2006

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