Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 14784 posée par Mme Colette Giudicelli

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Ukraine concernant les oeufs et leurs dérivés

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/02/2015
Pertinence
Question n° 07760 posée par M. Michel Bécot

Filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

08/08/2013
Pertinence
Question n° 06206 posée par M. Gérard Larcher

Situation de la filière oeuf française

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/05/2013
Pertinence
Question n° 04941 posée par M. André Trillard

Exportations de viande de volaille

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/02/2013
Pertinence
Question n° 00047 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de la filière avicole au regard des nouvelles normes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/07/2012
Pertinence