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2404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2222 trouvées
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Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini
Marché de la pomme de terre
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Christian Poncelet
Incertitudes liées au financement de la liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel
Conseil européen de Nice
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 02687 posée par M. Jacques Baudot
Transposition de la directive européenne sur les mutuelles et décret du 2 mai 2002
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly
Situation des psychologues
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 182 trouvées
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Question n° 04754 posée par M. Serge Mathieu
Préoccupations des pêcheurs de la Côte d'Opale concernant une réduction du nombre de bateaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05774 posée par M. Louis Souvet
Décentralisation : principes relatifs au transfert de compétences et à l'allocation de ressources équivalentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06018 posée par M. Dominique Leclerc
Remise en cause du système d'encadrement de la culture du tabac par la Commission européenne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0003E posée par M. Serge Vinçon
Politique étrangère commune et politique européenne de défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07502 posée par M. Serge Mathieu
Carte santé unifiée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence