Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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686 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 659 trouvées

  1. Question n° 23218 posée par Mme Sophie Joissains

    Contrat État-ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas

    Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23165 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23185 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des producteurs d'endives de la région axonaise

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23049 posée par M. François Pillet

    Exonération de plus-values de cession pour les agriculteurs partant à la retraite

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23240 posée par Mme Catherine Troendlé

    Indication géographique protégée pour les vins mousseux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences du gel sur les semis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton

    Règles relatives à l'étiquetage du miel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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