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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 16216 posée par M. Jacques Genest
Risque de disparition rapide de structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 14682 posée par M. Jacques Genest
Indemnités de licenciement des aides à domicile suite au décès de l'ayant droit
La question est caduque
Pertinence