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432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 329 trouvées
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Question n° 16216 posée par M. Jacques Genest
Risque de disparition rapide de structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16175 posée par M. Jean-Marie Morisset
Annualisation du temps de travail d'une personne en contrat d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16176 posée par M. Jean-Marie Morisset
Extension des formations développées par un chantier d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16035 posée par M. Michel Bouvard
Risque de disparition des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 16059 posée par M. Gérard Cornu
Agent non titulaire reconnu inapte totalement et définitivement
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi
Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16383 posée par M. Didier Mandelli
Pénurie de médecins du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16143 posée par M. Jean-François Husson
Fin des emplois francs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16178 posée par M. Jean-Marie Morisset
Extension d'activités pour les chantiers d'insertion
La question est caduque
Pertinence