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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 167 trouvées

  1. Question n° 12524 posée par Mme Annick Billon

    Intégration des unions maritimes et portuaires dans la gouvernance des ports

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

    Route nationale 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0776G posée par Mme Annie David

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23366 posée par M. Philippe Marini

    Réorientation des missions de la police et de la gendarmerie pour les transports exceptionnels

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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