Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

Route nationale 31

Réponse du Ministère chargé des transports

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22353 posée par M. François Calvet

Financement des aménagements de la route nationale 20 en agglomération

Réponse du Ministère chargé des transports

09/02/2012
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Philippe Dallier

Rénovation des tunnels routiers en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé des transports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 20869 posée par M. Raymond Couderc

Avenir de la ligne SNCF Béziers-Neussargues

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

La question est caduque

28/05/2015
Pertinence
Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier

Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

La question a été retirée

04/06/2009
Pertinence