Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 21694 posée par M. Louis Nègre

    Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21699 posée par M. Louis Nègre

    Réorganisation du système ferroviaire français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20341 posée par M. Jean Bizet

    Mise en place d'un système de réservation obligatoire des places sur la ligne Paris-Caen-Cherbourg

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19349 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des associations de bateliers de Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19247 posée par M. Éric Doligé

    Réglementation pesant sur les activités de batellerie traditionnelle en eaux intérieures

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre

    Ports français

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre

    Schéma national des infrastructures de transport

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent

    Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16950 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration de la sécurité du transport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet

    Relance du transport combiné auto sur train

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte