Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15499 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11351 posée par M. Christian Cambon

    Perspective de la fin du monopole de la RATP pour le métro

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11007 posée par M. François Grosdidier

    Suspension de l'écotaxe et conséquence sur la douane et Ecomouv en Moselle

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier

    Réalisation de la voie rapide 52

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10990 posée par Mme Catherine Procaccia

    Saisine de la commission consultative des usagers pour la signalisation routière

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25932 posée par M. René Beaumont

    Situation des couples de conducteurs affectés au transport d'animaux vivants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24444 posée par M. Hubert Haenel

    Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23672 posée par M. Hubert Haenel

    Aménagement de plans inclinés pour l'accès aux quais dans les gares

    La question est caduque

    Pertinence Très forte