Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Taxe de mouillage et attractivité du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15025 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Inquiétudes autour de l'activité des établissements d'apprentissage et de formation à la conduite

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13685 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Remise en cause du contrat de vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16250 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Difficulté dans l'exercice de la profession de levageur et publication d'un décret

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11456 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Limitation de vitesse sur le réseau secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08017 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Fiscalité des ports de plaisance et discrimination Atlantique/Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Forte