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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert
Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 13826 posée par M. Michel Vaspart
Simplification du traitement des accidents du travail
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 12074 posée par M. Daniel Laurent
Gel des revalorisations des rentes de la branche « accidents du travail-maladies professionnelles »
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 10093 posée par Mme Christiane Hummel
Rémunération des stagiaires médicaux et paramédicaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09315 posée par Mme Catherine Troendlé
Droit aux indemnités journalières
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 09935 posée par M. Christophe Béchu
Absence d'ouverture de droits à bonification, au sens de l'article L.12-D du code des pensions civiles et militaires de retraite, pour les personnels hospitaliers travaillant en milieu hyperbare
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08877 posée par Mme Catherine Procaccia
Revalorisation de pension des retraités employés à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08179 posée par M. André Trillard
Revalorisation des conditions de travail et du statut des professionnels de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08067 posée par M. Raymond Couderc
Handicap et réforme des retraites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07725 posée par Mme Catherine Procaccia
Revalorisation de pension des retraités employés à domicile
La question est caduque
Pertinence