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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis
Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0174S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Restructuration du groupe Sanofi-Aventis
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0070S posée par M. René-Paul Savary
Situation du quotidien régional l'Union
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche
Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0228S posée par M. Rémy Pointereau
Soutien de la France à l'action européenne pour antidumping lancée contre la céramique importée de Chine
La question est caduque
Pertinence