Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05343 posée par M. Alain Fouché

    Dispositif favorisant l'emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04152 posée par M. Jean-René Lecerf

    Modalités de financement des auxiliaires de vie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03934 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Ressources des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0021S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Structures d'insertion professionnelle pour les personnes handicapées en Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00754 posée par M. Louis Souvet

    Application en France du "schéma de déroulement de vie" néerlandais

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01504 posée par M. Bernard Murat

    Pouvoir d'achat des retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte