Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 16392 posée par M. Roger Karoutchi

    Relance de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15611 posée par M. Roger Karoutchi

    Compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15612 posée par M. Roger Karoutchi

    Chiffres préoccupants du chômage en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15223 posée par M. Roger Karoutchi

    Emploi des seniors

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0264G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation économique et fiscale

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi

    Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16208 posée par M. Roger Karoutchi

    Emplois de demain

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

    Utilité du maintien du contrat de génération

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23673 posée par M. Roger Karoutchi

    Charte des stages étudiants dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Forte