Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 15742 posée par M. Daniel Laurent

    Manque de moyens des forces de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13360 posée par M. François Grosdidier

    Renouvellement des véhicules blindés de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

    Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00794 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Base aéronavale de Nîmes Garons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16193 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stockage et destruction des engins résiduels de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15743 posée par M. Daniel Laurent

    Vétusté du parc immobilier de la gendarmerie nationale et de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte