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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0993S posée par M. Alain Marc

    Situation des interprètes afghans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0843S posée par M. Michel Houel

    Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

    Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0964S posée par Mme Françoise Henneron

    Conséquences du décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 sur les propriétaires d'anciens véhicules militaires

    La question a été retirée

    Pertinence Forte