Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13756 posée par M. Christophe-André Frassa

    Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11410 posée par M. Christian Cambon

    Conditions précaires des soldats français en Centrafrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23389 posée par M. Michel Savin

    Soldes des réservistes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas

    Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte