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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13756 posée par M. Christophe-André Frassa
Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 11664 posée par M. Philippe Paul
Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05124 posée par M. Charles Guené
Champ d'application du décret n° 2007-196
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09124 posée par M. Louis Pinton
Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale
La question est caduque
Pertinence