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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 241 trouvées
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Question n° 0241S posée par M. Adrien Gouteyron
Statut du réfractaire
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03653 posée par M. René Trégouët
Musée de l'air et de l'espace du Bourget
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet
Transports des troupes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud
Politique de défense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17203 posée par M. Jacques Blanc
Avenir de la section équestre de l'Ecole militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0964S posée par Mme Françoise Henneron
Conséquences du décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 sur les propriétaires d'anciens véhicules militaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26739 posée par M. Jean-Claude Carle
Durée du bail entre une commune et une SEM de construction pour la mise à disposition d'un terrain en vue d'y construire une gendarmerie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel
Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04261 posée par M. François Gerbaud
Neutralisation des canons de collection montés sur affût tracté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions
La question est caduque
Pertinence